Mentions Légales - SoignantVoice
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Mentions Légales

1. Éditeur du site

SoignantVoice est édité par :

  • Raison sociale : Modernee
  • Forme juridique : [À compléter]
  • Adresse : Amiens, France
  • Email : loic@modernee.fr
  • Directeur de la publication : Loïc Gros-Flandre

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

  • Nom : Vercel Inc.
  • Adresse : 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, USA
  • Site web : vercel.com

Les données sont stockées par :

Note : En phase de production, les données seront hébergées sur un serveur certifié HDS (Hébergeur de Données de Santé) conforme à la réglementation française.

3. Propriété intellectuelle

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6. Limitation de responsabilité

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7. Droit applicable

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Dernière mise à jour : Décembre 2024

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